Mentions Légales

1. Présentation du site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité de l’éditeur :

Éditeur du site : NEBCO

Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)

Siège social : 6 Rue d'Armaillé, 75017, Paris, France

Immatriculation : RCS Paris 900790346

Directeur de la publication : Le Président

Contact : contact@nebco.eu

2. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix, France

Site web : ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de NEBCO, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NEBCO.

4. Limitation de responsabilité

NEBCO s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, NEBCO ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles

Le site NEBCO ne collecte pas de données personnelles via des formulaires ou des outils de suivi.

Les messages envoyés à l’adresse contact@nebco.eu sont utilisés uniquement pour répondre à la demande de l’utilisateur.

6. Cookies

Le site NEBCO n’utilise aucun cookie de suivi, d’analyse ou de mesure d’audience.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.